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Prochain Conseil Municipal - 15 décembre 2020

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La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 15 décembre 2020 à 18h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

Considérant le contexte sanitaire, la réunion est à huis-clos. Elle est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée-www.facebook.com/viasmediterranee.

Le port du masque est également obligatoire.

Approbation du compte-rendu de la séance du 10 novembre 2020 du Conseil Municipal

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

 

ORDRE DU JOUR

 

 1) Administration Générale
  • a. Désignation au CISPD
  • b. Modification de l'article 26 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
  • c. Convention CAHM/Ville de Vias Gestion d'équipements informatiques
  • d. Convention CAHM/Ville de Vias Adhésion Observatoire fiscal
  • e. Présentation du Dossier de candidature Station de tourisme

 2) Finances
  • a. Ouverture des crédits d' investissement pour 2021
  • b. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2021
  • c. Décision Modificative n°2 du Budget de la Commune
  • d. Subvention accordée à l'école privée Calandreta dels Polinets (Pézenas)
  • e. Subvention accordée à l'école privée Notre-Dame (Agde)
  • f. Demande de subventions : Travaux au stade Gaby Castell

 

3) Urbanisme

  • a. Vente Consorts FEJOZ à Commune
  • b.  Convention de servitude ENEDIS sur la parcelle BT n° 211

 

4) Jeunesse et Sport

  • a. Homologation du stade Gaby Castell

5) Ressources Humaines

  • a. Convention de mise à disposition de service CAHM/Ville de Vias