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Conseil Municipal du 17 mars 2022

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Vie municipale & citoyenne

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra Jeudi 17 mars 2022 à 18H00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra Jeudi 17 mars 2022 à 18H00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.
La réunion est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville: Vias Méditerranée -www.facebook.com/viasmediterranee
Considérant le contexte sanitaire, le port du masque est obligatoire.

Approbation du compte-rendu de la séance du 20 janvier 2022 du Conseil Municipal, Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT.

1) Administration Générale

a. Installation d'une nouvelle conseillère
b. Lancement de la procédure de DSP pour la concession de plage Lot 3 Les Rosses
c. Avis Commune de Vias: Loi Climat et Résilience
d. Soutien au peuple Ukrainien

2) Finances

a. Compte de gestion 2021 de la commune
b. Compte de gestion 2021 du budget annexe du théâtre de l' Ardaillon
c. Compte Administratif 2021 de la commune
d. Compte Administratif 2021 du budget annexe du théâtre de l' Ardaillon
e. Affectation de résultat de fonctionnement 2021 du budget de la commune
f. Affectation de résultat de fonctionnement 2021 du budget annexe du théâtre de l' Ardaillon
g. Budget Primitif 2022 de la commune
h. Budget Primitif 2022 du budget annexe de l'Ardaillon
i. Subventions au CCAS et au Théâtre de l'Ardaillon
j. Fixation des taux d'imposition des impôts directs locaux
k. Dissolution de l' ASA Défense contre la Mer
l. Demandes de subvention pour le Festival de Jazz
m. Demandes de subvention pour les travaux d'accès à l'ASLH Nelson Mandela

3) Urbanisme

a. Acquisition des parcelles cadastrées section BO 54 et 71 lieu-dit« Rec Nau» à la SAFER Occitanie
b. Alignement Chemin de la Cresse: Cession des parcelles cadastrées section BS 242 et 274 de Met Mme CAUSSE et SC IMMO à la commune
c. Alignement Avenue du Clot : Acquisition de la parcelle AZ 263 de M FORNEIRON à la commune
d. Vente d'un délaissé Rue des Liserons
e. Avenant à la convention de subvention du Fonds Européen de Développement Régional au titre du programme opérationnel FEDER-FSE - REACT EU - Renouvellement de la passerelle St Cécile
f. Approbation de la modification simplifiée du PLU
g. Avis Commune de Vias : SCoT du biterrois

4) Ressources Humaines

a. Création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
b. Contrats d'assurance des risques statutaires