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Conseil Municipal du 20 janvier 2022

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La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 20 janvier 2022 à 18h à la Halle des Sports Jean Raynaud.

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 20 janvier 2022 à 18h à la Halle des Sports Jean Raynaud.

La réunion est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville: Vias Méditerranée -www.facebook.com/viasmediterranee.
Considérant le contexte sanitaire, le port du masque est obligatoire.

Approbation du compte-rendu de la séance du 9 décembre 2021 du Conseil Municipal, Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT.

ORDRE DU JOUR

1) Administration Générale

a. Désignation des concessionnaires des lots de plage 1, 2, 4, 5 et 6
b. Rapport d'activité 2020 de la CAHM
c. Rapport quinquennal de la CAHM relatif aux compétences transférées
d. Déport du Maire sur toutes les décisions relatives à l'instruction des autorisations d'urbanisme le concernant

2) Finances

a. Débat d'Orientation Budgétaire/ Rapport d'Orientations Budgétaires
b. Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
c. Choix du régime semi-budgétaire pour le traitement des provisions
d. Etat récapitulatif des indemnités perçues par chaque élu

3) Urbanisme

a. Vente d'une partie de la parcelle communale CB n°86
b. Acquisition des parcelles CZ n° 132 et 133 à la SAFER
c. Vente de la parcelle communale BX n° 233
d. Bouclage est de Vias plage : acquisition de la parcelle AZ n°72P
e. ZAC Fontlongue: Modification du dossier de réalisation
f. Avenant n°1 Traité de concession d'aménagement de la ZAC Fontlongue
g. Opération 8000 arbres par an
h. Contrat de bail à long terme comportant promesse de vente portant sur les volumes 1 et 2 situés sur la parcelle cadastrée section AV n°17 entre la Commune et M. Olivier LEFEBVRE de MAUREPAS

4) Ressources Humaines

a. Protection sociale complémentaire