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Conseil Municipal du 7 juillet 2022

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Vie municipale & citoyenne

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra Jeudi 7 juillet 2022 à 18H00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra Jeudi 7 juillet 2022 à 18H00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

La réunion est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville: Vias Méditerranée -www.facebook.com/viasmediterranee

Approbation du compte-rendu de la séance du 24 Mai 2022 du Conseil Municipal, Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT.

ORDRE DU JOUR

 

1) Administration Générale

 a.    Rapport portant sur les recommandations de la Chambre Régionale des Comptes

b.    Précisions apportées aux Délégations du CM au Maire

 

 

2) Finances

a.    Décision Modificative n°2 du budget principal de la commune

b.    Modification des tarifs du règlement de l'occupation temporaire du domaine public

c.     Convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec l'Association Chats Viassois

d.    Majoration de la valeur locative de terrains constructibles non bâtis

 

 

3) Urbanisme

a.     Alignement Chemin de la Cresse : Acquisition de la parcelle cadastrée Section BS 308 de Monsieur et Madame JOUANDON

b.    Dénomination des voies de la ZAC Fontlongue

c.     Actualisation du périmètre d'application du Droit de Préemption Urbain (DPU)

d.    Convention de partenariat Conservatoire du Littoral/CAHM/Communes Agde et Vias

e.     Avis Expérimentation du dispositif S-ABLE

f.      Mesures compensatoires - Travaux de protection du littoral de Vias

4) Jeunesse et Sports

a.     Tarifs trimestriels et annuels Carte Pass

 

5) Ressources Humaines

a.     Modification du tableau des effectifs