Consultez l'ordre du jour :

1) Administration Générale

a. Convention de mise à disposition de caméras de chasse entre le SICTOM et la commune

2) Finances
a. Motion sur les Finances locales
b. Ouverture des crédits d'investissement pour 2023
c. Demande de subvention à la CAHM pour la restauration du tableau « La décollation de St Jean Baptiste»
d. Durée d'amortissement sur le budget principal de la commune
e. Modification des tarifs du règlement de l'occupation temporaire du domaine public
f. Subvention à une association
g. Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023
h. Admission en non-valeur/ Budget communal

3) Urbanisme
a. Acquisition de l'immeuble 20 rue de la République à l'EPF d'Occitanie
b. Avis du Conseil Municipal sur le dossier d'enregistrement de BIOMETHAGRI 34, installation classée à Florensac
c. Convention de participation financière aux investissements nécessaires à la construction d'un mur de clôture anti-bruit au droit de la résidence de la Plage à Vias plage
d. Convention d'occupation domaniale pour l'installation de récepteurs et d'antennes nécessaires au télé relevé des compteurs d'eau, installés et maintenus par DOLCE Ô SERVICE sur des immeubles appartenant à la commune
e. Alignement Chemin des Litanies : convention entre la commune et Monsieur CANTERO David

f. Reversement de la part communale de la taxe d' Aménagement (TA) perçue sur les Zones d' Activités Communautaires
g. Elargissement Avenue de la Plage - Acquisition Parcelle AX n°69p appartenant aux époux BOUISSET: protocole d'accord transactionnel
h. Acquisition de la parcelle cadastrée section CS n°33 Lieu-dit« Saint Privat» à la SAFER Occitanie
i. Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Côte Ouest de Vias

4) Ressources Humaines
a. Modification du tableau des effectifs
b. Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires et à la mission de suivi et d'assistance au contrat du CDG 34
c. Recrutement d'un vacataire pour un surcroît d'activités
d. Convention Pôle Médecine Préventive