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Conseil Municipal du 9 décembre 2021

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La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 9 décembre 2021 à 18h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 9 décembre 2021 à 18h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

La réunion est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée - www.facebook.com/viasmediterranee.
Considérant le contexte sanitaire, le port du masque est obligatoire.

ORDRE DU JOUR

1) Finances

a. Ouverture des crédits d'investissement pour 2022
b. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2022
c. Décision Modificative n°4 du Budget Principal de la commune
d. Fixation des durées d'amortissement
e. Subvention accordée à l'école privée Calandreta Dagtenca
f. Subvention accordée à l'école privée Calandreta dels Polinets
g. Subvention complémentaire accordée au Théâtre de l'Ardaillon
h. Taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

2) Urbanisme

a. Mise à disposition des biens de la commune à la CAHM dans le cadre du transfert de la Compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU)
b. Désaffectation, déclassement et vente de délaissés, rue des Glycines, place de la Treille et rue des Liserons
c. Travaux de rénovation des courts de tennis

3) Jeunesse et Sport

a. Inscription des circuits VTT de la commune au Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

4) Affaires Scolaires

a. Convention pour un socle numérique dans l'école élémentaire

5) Ressources Humaines

a. Mise à disposition du personnel communal auprès du CCAS
b. Contrat d'apprentissage
c. Modification du tableau des effectifs
d. Revalorisation de l'indemnité l'Administration et de Technicité (IAT) des agents de la filière Sé­curité

Télécharger l'ordre du jour :

ODJ - 091221(86,12 kB)