La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 18 mars 2021 à 18h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.
Considérant l'article 6 de la Loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020, la réunion est organisée sans public. Elle est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée - www.facebook.com/viasmediterranee.
Considérant le contexte sanitaire, le port du masque est également obligatoire.
Approbation du compte-rendu de la séance du 15 décembre 2020 du Conseil Municipal.
Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
ORDRE DU JOUR
1) Administration Générale
- Approbation des modifications statutaires de VIATERRA
- Adhésion de la Commune de Paulhan au SIVOM
- Rapport d'activité 2019 de la CAHM
2) Finances
- Débat d'Orientation Budgétaire/ Rapport d'Orientations Budgétaires
- Travaux de création de trottoirs : demandes de subventions
3) Urbanisme
- Acquisition des parcelles cadastrées section AX n° 19 et 22
- Convention d'équipements de conteneurs enterrés en cœur de Ville entre le SMICTOM et la Commune
4) Ressources Humaines
- Contrat d'assurance des risques statutaires
- Modification du tableau des effectifs
Actualisation du Régime Indemnitaire de la filière Sécurité