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Conseil Municipal

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Vie municipale & citoyenne

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 18 mars 2021 à 18h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 18 mars 2021 à 18h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

 

Considérant l'article 6 de la Loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020, la réunion est organisée sans public. Elle est     retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée - www.facebook.com/viasmediterranee.

 

Considérant le contexte sanitaire, le port du masque est également obligatoire.

 

Approbation du compte-rendu de la séance du 15 décembre 2020 du Conseil Municipal.

 

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

 

ORDRE DU JOUR

 

1)      Administration Générale

 

  1. Approbation des modifications statutaires de VIATERRA
  2. Adhésion de la Commune de Paulhan au SIVOM
  3. Rapport d'activité 2019 de la CAHM

 

2)      Finances

 

  1. Débat d'Orientation Budgétaire/ Rapport d'Orientations Budgétaires
  2. Travaux de création de trottoirs : demandes de subventions

 

3)      Urbanisme

 

  1. Acquisition des parcelles cadastrées section AX n° 19 et 22
  2. Convention d'équipements de conteneurs enterrés en cœur de Ville entre le SMICTOM et la  Commune

 

4)      Ressources Humaines

 

  1. Contrat d'assurance des risques statutaires
  2. Modification du tableau des effectifs

Actualisation du Régime Indemnitaire de la filière Sécurité