Conseil Municipal du 16 Juillet 2026
Retrouvez tous les documents en lien avec le conseil municipal du jeudi 16 juillet 2026 sur cette page.
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2026-07-16-2d pj2 Convention mise à disposition de matériel communal 22.06.2026
23/07/2026 -
2026-07-16-2d pj1 Convention de mise à disposition ponctuelle de salle - Rentrée 2026
23/07/2026 -
2026-07-16-2d Modification de conventions de mise à disposition de locaux et équipements communaux permanentes et ponctuelles
23/07/2026 -
2026-07-16-2c Annulation de l'opposition au transfert de la perception de la taxe de séjour par la Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
23/07/2026 -
2026-07-16-2b pj Demande d’Admission en Non Valeur - Liste 7492391231
23/07/2026 -
2026-07-16-2b Admission en non valeur-Budget principal de la Commune
23/07/2026 -
2026-07-16-2a Décision modificative n°1 du Budget principal de la Commune
23/07/2026 -
2026-07-16-1d pj2
23/07/2026 -
2026-07-16-1d pj1
23/07/2026 -
2026-07-16-1d Mise à jour des statuts du SIVOM
23/07/2026