Conseil Municipal du 16 Juillet 2026
Retrouvez tous les documents en lien avec le conseil municipal du jeudi 16 juillet 2026 sur cette page.
26 résultats
Trier par :
-
2026-07-16-4a Modification du Tableau des effectifs
23/07/2026 -
2026-07-16-4a pj Tableau des effectifs
23/07/2026 -
2026-07-16-2d Modification de conventions de mise à disposition de locaux et équipements communaux permanentes et ponctuelles
23/07/2026 -
2026-07-16-2c Annulation de l'opposition au transfert de la perception de la taxe de séjour par la Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
23/07/2026 -
PV 05 06 2026 signé
17/07/2026 -
Convocation
09/07/2026