Conseil Municipal du 11 octobre 2024
Retrouvez tous les documents en lien avec le conseil municipal du vendredi 11 octobre 2024.
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2024-10-11-2d pj4 Courrier d'acceptation offre de Cne daté du 21-06-24
16/10/2024 -
2024-10-11-2g pj Plan de situation et matrice cadastrale
16/10/2024 -
2024-10-11 2h
16/10/2024 -
2024-10-11-2h pj Plan de situation cadastrale
16/10/2024 -
2024-10-11-1b Admission en non-valeur-Budget Communal
16/10/2024 -
2024-10-11-1b pj Admission en non valeur - Budget communal
16/10/2024 -
2024-10-11-1c Octroi subvention à l'association les Amis du Carnaval
16/10/2024 -
2024-10-11-3a pj Tableau effectifs
16/10/2024 -
2024-10-11-3a Tableau des effectifs-Création d'emplois suite à la mise à jour de l'organigramme
16/10/2024 -
2024-10-11-3b Constitution du Cabinet de l'Autorité Territoriale
16/10/2024