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Conseil municipal du 1 février 2024

16 résultats
  • 1 Ordre du Jour

    25/01/2024
  • 2024-02-01 1a Désignation du délégataire du service public de la crêche MarieCurie de Vias

    09/02/2024
  • 2024-02-01 1a pj Projet contrat de concession Maison Bleue

    09/02/2024
  • 2024-02-01 1b Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'énergie-fourniture-services efficacité et exploitation énergétique

    09/02/2024
  • 2024-02-01 1b pj Annexe - Achat énergies dissolution + nouveau groupement de commande

    09/02/2024
  • 2024-02-01 2a pj DOB 2024 - V2-Rapport d'orientations budgétaires 2024

    09/02/2024
  • 2024-02-01 2a Présentation du débat d'orientations budgétaires 2024 sur la base du rapport d'orientations budgétaires

    09/02/2024
  • 2024-02-01 2b Octroi d'une subvention exceptionnnelle à l'association FCOV

    09/02/2024
  • 2024-02-01 2c Etat récapitulatif des indemnités perçues par chaque élu

    09/02/2024
  • 2024-02-01 3a Cession à l'Euro symbolique des consorts BIGEARD au profit de la Commune AP 07 et 32 lieudit Roqueguinarde

    09/02/2024