Autres arrêtés
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2023-020 Représentation de I'Autorité Territoriale lors des instances disciplinaires
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2023-023 Délégation de fonction et de signature du 3ème '" Adjoint, Monsieur Claude DAULIACH
Arrêtés -
2023-030 Fixation du montant de la vacation funéraire
Arrêtés -
2023-074 Délégation de fonction et de signature A RAMIS
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2023-075 Délégation de fonction et de signature L DEROGNARD
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Autorisation n° 2 d'exploiter un taxi sur le territoire de la Commune de Vias
Arrêtés - 27/04/2023Auteur : Jordan DARTIER, Maire. Mis en ligne le 27 avril 2023 -
Autorisation n°1 d'exploiter un taxi sur le territoire de la commune de VIas
Arrêtés - 22/05/2023Auteur : Jordan DARTIER, Maire. Mis en ligne le 22 mai 2023 -
2022-299 Délégation Gérard ALLARD - Retrait RH
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2022-302 Délégation Sylvie MACEL
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2022-301 Retrait Délégation Lucette ALBERTO